La Ville répond à Occupons Québec que le tribunal n'est qu'une opinion

Michael Lessard — Mon, 26 May 2014 18:16:37 +0000

Le jugement du tribunal et la réponse de la mairie

Des gens qui étaient à l'action d'Occupons Québec (2011) ont assisté au Conseil municipal de Québec du mardi 20 mai 2014 pour demander des excuses à la suite de la décision rendue par un tribunal le 1er mai 2014. Les réponses du maire Labeaume et de la conseillère Chantal Gilbert expriment une fin de non-recevoir. Une réaction qui pourrait changer après lecture du jugement.

Dans la lignée des Indignés en Espagne et d'Occupy Wall Street, Occupons Québec a tenu sa propre manifestation sous forme d'un campement sur la Place de l'Université-du-Québec du 22 octobre au 22 novembre 2011. Après un mois, la Ville a demandé à la police de démanteler le campement.

M. André Bérubé a poursuivi la Ville à la Cour des petites créances, en affirmant qu'elle avait violé ses droits et libertés sans raison valable et usé d'une approche harcelante et dommageable envers Occupons Québec (un autre article résume les enjeux du procès).

Le juge Jacques Tremblay s'est prononcé sur plusieurs questions importantes qui pourraient influencer la manière de faire à l'avenir. Il importe d'abord d'offrir un résumé des conclusions du tribunal. Le jugement officiel est disponible en ligne.

Jugement du tribunal

Le juge a entendu les témoins invités par le citoyen et par la Ville et a divisé son jugement en cinq points.

en lire plus